veco2012 a écrit:Pour être plus clair, est il possible que nous en fassions l'acquisition ensemble ?
Si oui, dans quelles proportions devra elle en être la propriétaire ?
Vos questions sont très intéressantes,...Votre maman en sa qualité d'indivisaire est parfaitement en droit d'exercer son droit de substitution ou préemption, mais peut-elle y adjoindre sa fille ne me paraît pas être irrecevable (sous toutes réserves).
Par contre, vous aurez à justifier au regard de vos frères et soeurs, s'ils existent, votre effort économique devra être justifié de manière à ce que juridiquement cette opération ne puisse être assimilée à une donation déguisée .
Quant à la proportionnalité de votre maman en cas de substitution à l'adjudicataire final, elle est sans importance, car si je m'en tiens au nombre d'indivisaires soit (3) trois votre maman dispose donc de 33,33 % de l'indivision, si elle exerce son droit d'indivision, elle aura à acquitter les 66,66 % du prix final majoré des frais y afférents et, aura en conséquence les 100 % du bien minoré éventuellement du montant de la proportionnalité que vous aurez décidé d'un commun accord d'acquérir.
Pour plus de sûreté, je vous invite de vous rapprocher de votre notaire car, je pense qu'il aura la réponse exhaustive.
Tenez-nous au courant...
Bien à vous.
@ndré CROCHON