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Taxes et impôts, fiscalité, défiscalisation
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plus value en sci

Messagepar chaimco » 20 Mar 2011, 10:44

bonjours a tous
j'ai l'intention de faire un achat avec un associé
des travaux sot prevu que ous effectueros nous memes,nous le faisons en indivision
ne connaissant malheureusement pas assez la SCI,
comment peut on eviter la taxe sur la plus value?
existe t'il d'autre solutions d'impot?la SCI?
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chaimco
 
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Re: plus value en sci

Messagepar @ndreCROCHON » 21 Mar 2011, 04:57

Si ce bien est en indivision et qu'il ne constitue pas la résidence principale, vous n'échapperez pas
à la plus value sauf , pour une vente après une détention de plus de 15 années....Au moment de la vente suivant le nombre d'années de détention, vous aurez droit à un abattement en pourcentage cumulé, parfaitement codifié par le fisc.

En terme de travaux, ceux-ci sont pris en compte que si vous pouvez justifier d'une ou plusieurs factures
d' entreprises....La tolérance du fisc de justifier de l'achat de matériaux sur facture, pour pouvoir
les déduire n'existe plus....Seule une facture de travaux d'entreprise sera prise en compte.

C'est vrai , que si vous avez la compétence pour pouvoir réaliser les travaux vous-même, ils vous
coûteront bien moins chers, que si vous les faisiez réaliser par une entreprise....Mais attention, vous engagez votre responsabilité au regard des tiers au titre d'une malfaçon , vous êtes obligé de remonter
les manches et en plus, vous ne pourrez rien déduire en cas de vente avec plus-value avant la 15 ème année.

Pour bien connaître les statuts "passe partout", il vous suffit de taper sur Google statuts de SCI et
vous aurez les grandes lignes des statuts.....Dans ce domaine je vous conseille de vous rapprocher
de votre notaire ou d'un conseiller juridique, pour établir avec précision vos propres statuts.

Bonne lecture !

Bien à vous.

@ndré CROCHON
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@ndreCROCHON
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Re: plus value en sci

Messagepar aidecrea » 25 Mar 2011, 08:00

Bonjour,

Les exemples gratuits de statuts de SCI sont effectivement nombreux (3 exemples en un lien : http://www.creationsci.info/-Creer-une-SCI-statuts-SCI-gratuits- ) mais ne sont que des exemples. Un professionnel saura les adapter à vos objectifs.

Tous les travaux que vous pourrez faire ne modifieront pas la valeur nominale de vos parts sociales. En cas de cession, la plus-value constatée (qui viendra notamment des travaux effectués) sera d'autant plus importante. Certes, au-delà de 15 années de détention, cette plus value n'est pas imposable... aujourd'hui. Mais les lois changent, et déjà des juillet 2011 il est fortement question de soumettre les plus-values immobilières, indépendamment de cette durée de détention, aux prélèvements sociaux (12,3%) !
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Re: plus value en sci

Messagepar @ndreCROCHON » 25 Mar 2011, 11:33

Je vous remercie pour votre sympathique apport de votre "Pierre" à l'édifice de la connaissance, C'est
franchement mon espoir de voir des membres participer et je vous félicite d'être dans cet esprit, car
grâce à vous l'ensemble du collectif s'enrichit .

Bien chaleureusement.

@ndré CROCHON
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