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Frais de vente, émoluments et honoraires de l'avocat
Vos questions et réponses sur les frais de vente, les émoluments et honoraires de l'avocat lors d'une vente. Enregistrez-vous !

calcul plus value sur bien acheté tgi

Messagepar eric » 28 Fév 2012, 18:27

Bonjour,

je me demande comment est calculé la plus value en cas de revente après un achat en adjudication;
en achat classique le prix d 'achat est le prix lui même plus les frais de notaires(publication. émoluments enregistrements. acte....etc...) (pour un particulier et non pas un marchand de bien)
qu'en est il si l'achat initial a été en adjudication; pour le calcul de la future plus value: prix d adjudication seul ou bien prix d'adjudication+frais taxés préalable+ émoluments+droits d enregistrements+ publication+

la logique voudrait que tous ces frais fassent partie du coût d acquisition mais la logique est souvent prise en défaut ... j ai un gros doute sur le fait de comptabiliser les frais préalables taxés..
qu en pensez vous?
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Re: calcul plus value sur bien acheté tgi

Messagepar @ndreCROCHON » 05 Mar 2012, 06:16

"qu'en est-il si l'achat initial a été en adjudication pour le calcul de la future plus-value: prix d adjudication seul ou bien prix d'adjudication + frais divers préalables + émoluments + droits d enregistrements+ publication+ "

La réponse est très simple...Le principe d'une plus-value est la résultante du prix d'acquisition augmenté
de tous les frais annexes, déduits du prix de vente...Le résultat est la plus-value nette imposable, c'est-à-dire
à 32,60% sans abattement, puisque la revente a lieu lors de la première année de détention.

Voilà votre doute levé !

Bien à vous.

@ndré CROCHON
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Re: calcul plus value sur bien acheté tgi

Messagepar florette13 » 07 Juin 2012, 22:46

bonsoir,

j'ai acheter il y a maintenant deux ans un appartement en vente au enchere.

vous avez écris ici cela " 32,50% sans
abattement, puisque la revente a lieu lors de la première année de détention."

je souhaiterai revendre l appartement.

si j'ai bien compris de la 1ere à la 5em année en cas de revente c'est 32.50 % d’impôt sur l’éventuelle plus value ??

je voudrais également savoir combien je paierai ( en pourcentage ) si je le vends la 6em année 7em année ou etc...

( j'ai lu sur internet que c'est moins 2% par année )

je vous remercie par avance

cordialement,
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Re: calcul plus value sur bien acheté tgi

Messagepar @ndreCROCHON » 09 Juin 2012, 01:52

Vous trouverez la réponse en allant sur le site : http://www.pap.fr/argent/impots/les-plu ... iere-a1318

bonne lecture...

Bien cordialement.

@ndré CROCHON
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Re: calcul plus value sur bien acheté tgi

Messagepar jazzy2016 » 05 Déc 2016, 09:29

Même si j'admire beaucoup le travail de @ndre .. je dois dire: cette réponse n'est pas suffisante.
Une revente d'un bien qu'on a acheté au TGI est bien différente d'une vente d'un bien acquis chez un notaire d'un particulier.

Je vous donne quelques examples:

-les frais du tribunal sont certes à prendre en compte mais qu'en est-il des intérêts sur un prix d'adjudication (quand le propre avocat oublie de payer le prix au bon moment ?) (Cela peut s'élever à plusieurs milliers d'euros.)
-les droits d'enregistrement et frais de publication: certes.. mais qu'en est-il de la TVA?
-les frais d'un avocat qu'on a du engager pour libérer le bien dans un procès parce que le tribunal s'est trompé dans la description du bien ("inoccupé" mais en réalité, il était occupé légalement et le tribunal prétendait de pouvoir se tromper à n'importe quel moment sans rien devoir à l'acquéreur..)
-les couts de ce procès?
(Ce procès determine d'une manière fondamentale le prix de revente..)
les frais doubles d'acquisition auprès d'un tribunal quand il s'agit d'une surenchère et non pas d'une enchère?
-les diagnostics doubles et triples.. (une fois oui mais trois fois?)
-les coûts des huissiers quand ils doivent avertir les avocats de bien travailler ou de rappeler au tribunal de donner les clés du bien?
-les gardiennage de sécurité par une entreprise quand le tribunal ne donne pas les clés au moment de la prise de possession du bien et quand il y a danger de nouveau squat.
-les changements de serrure?
-les compteurs EDF nouveaux après le squat
-les déplacements et voyages pour contrôler la prise en possession ..
-les travaux à l'extérieur.. ok.. mais un arrosage, ce sont des travaux? ..

Comme vous voyez dans cette liste: les emmerdes avec un bien acheté aux enchère sont tellement multiples que je ne vais renouveler cette expérience. Mon conseil est de s'abstenir.
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